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Résultat

Chaque document provisoire est identifié par nom, validité et mentions.

À faire aujourd’hui

  1. Téléchargez le PDF, pas seulement une capture
  2. Vérifiez identité, dates et mention travail
  3. Distinguez confirmation, API et récépissé

Vérifier le résultat

  • Document prouvant les droits identifié
  • Expiration au calendrier
  • Copie minimale pour employeur
Préparer une fiche de visitePréparer le dossier pour le dépôtRenouvellement du titre de séjour : dossier completVérifiez les exigences ; l’administration décideVoir les étapesRenouvellement du titre de séjour : étapesEn cas de problèmeANEF ou préfecture sans réponseDécoder un statutConfirmation de dépôtDécoder un statutAttestation de prolongation d’instructionPréparer un appelDemander le statut d’un dossier ANEF
En bref
Actions de section
Durée: Validité du récépissé — 4 à 6 mois (prolongeable) ; instruction du titre — des mois
Coût: Gratuit (délivré automatiquement)
Possible en ligne

Pour qui ce guide

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  • Vous si vous avez déposé une demande/renouvellement de titre et attendez la décision
  • Vous si votre titre a expiré et le renouvellement est en cours — besoin d’un justificatif
  • Vous si l’employeur demande un justificatif de droit au travail pendant l’attente

À préparer à l’avance

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Procédure étape par étape

Actions de section
  1. 1Après le dépôt sur ANEF, vous recevez un accusé de réception en ligne — preuve de dépôt. Il ouvre droit au séjour, mais souvent pas encore au travail.
  2. 2Récépissé : après un temps, l’ANEF/la préfecture délivre un récépissé (souvent PDF en ligne). Il atteste d’un statut légal pendant l’instruction. Validité : généralement 4 à 6 mois, prolongeable si besoin.
  3. 3Vérifiez le droit au travail au récépissé : pour les renouvellements et de nombreux changements — ouvre droit au travail. Pour certaines premières demandes — le droit commence après la décision.
  4. 4Utilisez le récépissé pour : employeur (DPAE), banque, CAF, CPAM, déplacements Schengen (mais PAS pour rentrer de l’extérieur Schengen — visa ou titre requis).
  5. 5Attestation de décision : après avis favorable, vous pouvez télécharger sur ANEF une attestation confirmant le nouveau titre avant de recevoir la carte physique. Utile en attendant la fabrication.
  6. 6Si le récépissé expire sans décision : demandez une extension sur ANEF ou contactez la préfecture. Le statut ne doit pas s’interrompre.
  7. 7Conservez tous les PDF et e-mails : ils prouvent le statut légal lors d’un contrôle de police ou de l’employeur.

Erreurs fréquentes

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  • Croire que l’ancien titre reste valide après l’échéance pendant le renouvellement. Non — il faut le récépissé.
  • Ne pas vérifier si le récépissé ouvre droit au travail (selon le cas).
  • Confondre récépissé (en cours) et attestation de décision (après avis).
  • Ne pas prolonger le récépissé à l’échéance — situation irrégulière.
  • Voyager hors Schengen avec seulement le récépissé — refus de rentrée.

Sources officielles

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Afficher les sources de cette section

Liens utiles

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Renouvellement titre de séjourRecours contre refus de préfecture

Remarque importante

Les conditions du récépissé (droit au travail, durée) dépendent du type de demande. Ces informations sont indicatives — pour votre situation, vérifiez sur ANEF et en préfecture.

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